|
Mentions
légales du site
BEAULIEU34.com
Conditions
d’utilisation
Toute personne qui accède au présent site s’engage à respecter les conditions
d’utilisation.
Ce site est proposé "en l'état". L'éditeur décline toute responsabilité pour
d'éventuels dysfonctionnements ou indisponibilité. Par ailleurs,
BEAULIEU34.com décline toute
responsabilité en cas d'erreur ou omission dans les informations publiées.
Les données présentes sur le présent site comprenant son contenu et les
marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d'autres
fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et
pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne
respecterait pas cette interdiction
Informatique et
libertés
L'Utilisateur est seul responsable des données qu'il communique.
Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, l'Utilisateur est informé de ce que les informations
fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l'utilisation de
celui-ci. Ces informations sont destinées exclusivement à
BEAULIEU34.com à ses partenaires
contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. L'utilisateur
bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition qu'il peut
exercer par simple courrier, accompagné d'une pièce d'identité, à l'éditeur.
Information éditeur
BEAULIEU34.com est la propriété de
la Mairie de Beaulieu (Hérault) - 34160 Beaulieu (France)
Directeur de la publication : Maire de Beaulieu.
Remerciements
- au projet Erasme - www.erasme.org
- qui
a fourni la structure adaptée ensuite par
Ki Solutions Group.
- au moteur SPIP - www.spip.net - CMS qui
permet de faire tourner ce site.
****
|